Valérie Gomez-Bassac

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gomez-Bassac, née Gomez (Valérie, Marie)
ancienne députée du Var, avocate, maître de conférences en droit privé ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Première ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047826002(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Valérie Gomez-Bassac
Suppléante
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: GOMEZ-BASSAC (Valérie)
Objet:
le titre d'ancien auditeur du collège des hautes études de l'Institut diplomatique (cycle 2021, promotion Joséphine Baker) aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Collège des hautes études de l'Institut diplomatique
JORFTEXT000045141830(source JORF)
conférés
09 Février 202209/02/2022
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045114727(source JORF)
désignation
03 Février 202203/02/2022
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045114727(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 202203/02/2022
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045100717(source JORF)
désignation
02 Février 202202/02/2022
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045100717(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 202202/02/2022
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043070674(source JORF)
désignation
28 Janvier 202128/01/2021
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
JORFTEXT000042495285(source JORF)
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Gomez-Bassac Valérie
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus - covid 19
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042033733(source JORF)
nomination
25 Juin 202025/06/2020
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Valérie GOMEZ-BASSAC
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'élaboration d'un code européen du droit des affaires
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet l'élaboration d'un code européen du droit des affaires
JORFTEXT000038124955(source JORF)
charge
14 Février 201914/02/2019
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037116974(source JORF)
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036987326(source JORF)
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
9 novembre 2017
dans différents organismes, les députés
Groupe:
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035994617(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035096838(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Valérie Gomez-Bassac
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Gomez-Bassac Valérie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAR
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Gomez-Bassac Valérie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAR
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.